Christophe Soulard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: SOULARD (Christophe)
premier président de la Cour de cassation
Objet:
ordonnateur secondaire du budget du ministère de la justice pour les dépenses et les recettes relatives à l'activité de la Cour de cassation
dans les limites fixées par l'arrêté du
1er septembre 2006
modifiant l'arrêté du
14 février 1986
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2022-07-18"
cour_cassation
JORFTEXT000046040597(source JORF)
désignation
13 Juillet 202213/07/2022
De: Christophe SOULARD
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2022-07-01"
cour_cassation
JORFTEXT000045997435(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Soulard (Christophe, Claude)
président de la chambre criminelle de la Cour de cassation ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2021
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044547872(source JORF)
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044514919(source JORF)
promotion
18 Décembre 202118/12/2021
De: Christophe SOULARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000035185917(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000033105666(source JORF)
composition
10 Septembre 201610/09/2016
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000033074339(source JORF)
nomination
30 Août 201630/08/2016
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000032394180(source JORF)
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000031164618(source JORF)
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000031142277(source JORF)
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030457123(source JORF)
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000030378294(source JORF)
nomination
21 Mars 201521/03/2015
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000028454976(source JORF)
composition
12 Janvier 201412/01/2014
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000028348306(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christophe Soulard
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000027692601(source JORF)
composition
12 Juillet 201312/07/2013
De: Christophe Soulard
conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation
Objet:
présidents de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Président titulaire
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
president
JORFTEXT000027689213(source JORF)
nomination
11 Juillet 201311/07/2013
De: Soulard (Christophe)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000027443491(source JORF)
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Christophe SOULARD
premier vice-président au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000025597350(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Soulard (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 2009-2010
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
duree="trois ans"
professeur="Université de Metz"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021720858(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000018090375(source JORF)
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Christophe Soulard
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017743176(source JORF)
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Soulard (Christophe)
journaliste à la Revue parlementaire
Objet:
comme auditeurs de la 43e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000606353(source JORF)
admission
21 Septembre 200621/09/2006
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000635520(source JORF)
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de correcteur d'examen au profit de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000631815(source JORF)
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Soulard (Christophe)
université Strasbourg-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000794650(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Christophe Soulard
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000403977(source JORF)
désignation
13 Mars 200213/03/2002
De: Christophe Soulard
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000774398(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Christophe Soulard
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
présidents de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Président suppléant
Remplace:M. Guy Pibouleau
Groupe:
Commission de conciliation et d'expertise douanière
suppleant
president
JORFTEXT000000394792(source JORF)
nomination
21 Mai 199921/05/1999
De: Christophe Soulard
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du second grade
Remplace:M. Pronier
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000569395(source JORF)
nomination
03 Janvier 199803/01/1998
De: Soulard (Christophe, Henri, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1994/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Soulard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes
JORFTEXT000000546133(source JORF)
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Christophe Soulard
juges d'instruction
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
Second groupe du second grade
JORFTEXT000000360575(source JORF)
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Soulard (Christophe)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêts à la Cour de justice des communautés européennes
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1989-09-01"
JORFTEXT000000158753(source JORF)
détachement
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.